Retrouvez sur cette page les appels à projets en lien avec les sols.
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| Appel à projet | Émetteur | Périmètre sols | Fin des dépôts | Acteurs éligibles | Périmètre et objectifs de l'appel |
|---|---|---|---|---|---|
| Horizon Europe - Mission "Un pacte pour des sols sains en Europe" - Programme des appels 2023-2024 | Commission Européenne | Tous | 20/09/2023 Informations et ressources utiles sur horizon-europe.gouv.fr | Acteurs de la R&I. Le consortium doit être composé de structures indépendantes de 3 pays membres (ou associés) différents minimum. | Série d'appels à projets dans le cadre de la mission sur la santé des sols et l'alimentation. |
| Horizon Europe - Cluster 6 Alimentation, bioéconomie, ressources naturelles, agriculture et environnement - Programme des appels 2023-2024. | Commission Européenne | Tous | Mars-avril 2023 selon projets. Informations et ressources utiles sur horizon-europe.gouv.fr | Acteurs de la R&I. Le consortium doit être composé de structures indépendantes de 3 pays membres (ou associés) différents minimum. | Série d'appels à projets Horizon Europe, plusieurs sujets en lien avec les sols |
| Programme national de développement agricole et rural. 3 appels à projet : Connaissances, Co-innovation, Démultiplication. | MAA | Agriculture | AAP Connaissances : 15/02/2023 AAP Co-Innovation : 15/02/2023 AAP Démultiplication : 15/02/2023 | Acteurs du développement agricole et rural | AAP Connaissances : Production de nouvelles connaissances opérationnelles, finalisées. AAP Co-Innovation : co-production d'innovations entre agriculteurs et acteurs de la R&D et mise en application. AAP Démultiplication : Actions d'accompagnement, transfert, conseil. |
| Appels à projets 2022 - Mission "A soil deal for Europe" | Commission Européenne | Tous | Dépôt des dossiers : 27/09/2022 Webinaire d'information du 13 mai 2022 | Tous - selon projet | Série d'appels à projets dans le cadre de la mission sur la santé des sols et l'alimentation. |
| Appel d'offres "Mission Implementation Platform for Mission A Soil Deal for Europe" | Commission Européenne | Tous | 14/09/2022 | Tout opérateur économique intéressé. | Assister la Commission européenne dans la mise en œuvre de la mission Horizon Europe "A soil deal for Europe" en proposant des services de soutien à la coordination, au suivi et à l'évaluation des différents volets des activités menées dans le cadre de la mission. |
| 2e appel externe de l'EJP SOIL (pré-annonce) | EJP SOIL Financeur Français : ANR | Agriculture | Pré-enregistrement : 20/06/2022 Dossier complet : 14/09/2022 Webinaire d'information du 24 mai 2022 | Universités, instituts de recherche, entreprises, associations à but non lucratif. Minimum 3 partenaires cherchant un financement auprès d'au moins 3 organismes de financement et pays différents. | 3 thèmes : > Pratiques et gestion de la restauration des sols pour atténuer la dégradation des terres et soutenir le fonctionnement des agroécosystèmes. > Options de gestion du cycle du carbone, de l'azote et du phosphore dans le contexte de l'évolution des conditions environnementales, à l'aide de données provenant d'exploitations de référence. > Méthodes et technologies de détection innovantes pour une surveillance et une cartographie intégrées des pratiques de gestion agricole. |
| 1er appel à projets - PEPR Exploratoire FairCarboN | ANR En savoir plus sur le PEPR FairCarbon | Écosystèmes continentaux | Lettre d'intention : 07/06/2022 Dossier complet : 09/11/2022 | Établissements d'enseignement supérieur ou de recherche. | Lever les verrous de connaissances scientifiques sur les paramètres environnementaux, biologiques et socio- économiques et les processus clés qui régissent le cycle du carbone dans les écosystèmes continentaux et ses couplages avec les autres cycles biogéochimiques majeurs et de l’eau. |
| Joint FACCE-JPI Suscrop Call on Agrobiodiversity | JPI-FACCE et ERANET Suscrop - Point de contact France : ANR | Agricole | Pré-enregistrement : 04/05/2022 Dépôt du dossier : 22/06/2022 Webinaire d'information (anglais) du 05/04/2022 | Universités, instituts de recherche, entreprises, associations à but non lucratif. Minimum 3 partenaires cherchant un financement auprès d'au moins 3 organismes de financement et pays différents. | 3 sujets : 1) Ressources génétiques agricoles. 2) Pratiques agricoles et modèles de ferme pour améliorer la production agricole et la qualité des sols. 3) Agrobiodiversité et systèmes territoriaux. |
| Caractérisation et quantification des microplastiques en milieux continentaux - sols, eaux et transferts » | Ademe et OFB | Écosystèmes continentaux | 15/04/2022 Lettre d'intention (2p max). 15/06/2022 Dossier complet. Webinaire de présentation du 25/03/2022. | Équipes de recherche, entreprises, bureaux d’études, laboratoires commerciaux, maîtres d’ouvrage, collectivités, etc. Coordination par un opérateur de recherche (public ou privé). | Travaux de R&D sur les transferts ou les méthodes de métrologie des microplastiques. |
| AMI "Science meets Regions" | Commission Européenne | Général | 01/04/2022 | Villes et régions | Soutien à (i) l'organisation de camps d'innovation ou d'événements participatifs ou (ii) des initiatives de mise en réseau de régions et/ou de villes sur des sujets d'intérêt commun. La transition écologique et digitale est une des thématiques prioritaires.Voir le post LinkedIn dédié. |
| Appel à projets - Mission santé des sols et alimentation | Commission Européenne | Général | 24/03/2022 | Tous - selon projet | Série d'appels à projets pour le lancement de la mission sur la santé des sols et l'alimentation. Support et webinaire d'information en français sur les AAP |
| PNDAR - Programme national de développement agricole et rural. 3 appels à projet : Connaissances, Co-innovation, Démultiplication. | MAA | Agriculture | AAP Connaissances : 17/01/2022 AAP Co-Innovation : 15/02/2022 AAP Démultiplication : 15/03/2022 Webinaire d'information le 23 novembre 14h-15h. Voir le support de présentation. | Acteurs du développement agricole et rural | AAP Connaissances : Production de nouvelles connaissances opérationnelles, finalisées. AAP Co-Innovation : co-production d'innovations entre agriculteurs et acteurs de la R&D et mise en application. AAP Démultiplication : Actions d'accompagnement, transfert, conseil. |
| R&D GRAINE 2021 - Gérer, produire et valoriser les biomasses | Ademe | Agriculture - Forêt - Bioéconomie | 16/12/2021 - 15h Webinaire d'information le 8/11, 10h-11h. Lien de connexion : https://ademe.zoom.us/j/97103316865 | Équipes de recherche, entreprises et bureaux d’études. Associés dans un consortium incluant les acteurs pertinents pour assurer l’opérationnalité et le transfert ultérieur des résultats du projet. | Soutenir et articuler (1) l’accompagnement des filières de production et de valorisation de biomasses et (2) la réduction des impacts environnementaux et la prise en compte des services rendus par les écosystèmes. |
| Appel à manifestation d'intérêt "Objectif ZAN - Zero Artificialisation Nette" Webinaire dédié à l'AMI organisé par IdealCO le 10/09/2021 à 9h30 | Ademe | Sols urbains - Territoire | 02/11/2021 - 16h | Collectivités (volet A) et aménageurs publics ou privés (volet B) | Accompagner des projets de territoires souhaitant mettre en œuvre une trajectoire « ambitieuse » du ZAN. L’accompagnement portera sur : >La réalisation d’études nécessaires à l’élaboration d’une stratégie inscrivant une trajectoire ZAN (volet A) >La réalisation d’études préalables à la mise en œuvre de projets opérationnels contribuant à cette stratégie (volet B) |
| Concours d'innovation I-Nov Vague 8 Deux webinaires Ademe d'information les 07/09 et 21/09 à 11h | Ademe et BPI Fance | Agriculture - Aménagement - Sols Urbains- Sites et sols pollués | 05/10/2021 | Start-up et PME françaises. Projets mono-partenaires. | Dispositif visant à soutenir des projets de recherche, développement et innovation. 10 thématiques dont 2 en lien avec les sols. Voir la communication Ademe. |
| Appel à projets IGCS 2022 | GIS SOL | Tous | 08/09/2021 | Acteurs publics et/ou privés | Actions éligibles : A. Enrichissement du Système d’Information sur les sols B. Développement de prototypes métiers à vocation nationale C. Projets de cartographie des sols à base de modélisation statistique. D. Actions favorisant la diffusion des données sol et la formation à leur utilisation ou leur production |
| Systèmes agroforestiers, ressources en eau et changement climatique | OFB | Agroforestier | 07/09/2021 - 18h | Opérateurs de la recherche (publics ou privés) | Aider au développement et au transfert de connaissance ou de méthodologie sur la thématique pour les acteurs des territoires. Deux types de projets possibles : >Etudes préalables à un projet de recherche-action; >Projets de recherche-action impliquant un collectif comprenant scientifiques, acteurs du monde agricole et/ou gestionnaires de territoire. |
| 1ers appels à projets du programme-cadre de Recherche et Innovation Horizon Europe | Commission Européenne | Tous | Septembre - octobre 2021 | Acteurs de la R&I. Le consortium doit être composé de structures indépendantes de 3 pays membres (ou associés) différents minimum. | Lancement des premiers appels à projets Horizon Europe. Plusieurs appels en lien avec les sols. Voir les appels sur le site de la Commission Européenne. |
| Appel à projets 2021–Axe «Alimentation Durable»Pour une transition agroécologique par l’échange et le partage | Fondation Daniel et Nina Carasso, FADEAR, FNCUMA, réseau CIVAM et TRAME | Agriculture | 31/05/2021 | Organisations à but non lucratif dont associations, collectivités territoriales (hors Région, Département, Métropoles), fondations, laboratoires de recherche | Promouvoir les échanges de pratiques entre agriculteurs et favoriser la diffusion massive de l’agroécologie. |
| Appel à manifestation d'intérêt : Observatoire de la santé du vignoble | CNIV | Agriculture | 17/05/2021 | Acteurs publics et privés de recherche ; acteurs de la filière | Recueillir des propositions de projets, collaborations ou suggestions de sujets à explorer via des approches centrées sur l’exploitation de données acquises ou en cours d'acquisition dans l'observatoire. Trois domaines prioritaires dont la qualité biologique des sols. L'AMI contribuera à la définition d’un AAP qui ouvrira cet été. |
| Green Go | ADEME | Agriculture | 12/05/2021 | Entreprises, acteurs des filières alimentaires (production, transformation, distribution...). | Accompagner les porteurs souhaitant agir sur la performance environnementale des produits (écoconception) et/ou sur les pratiques des acteurs des filières (notamment agricoles). |
| CO-COnstruction des Connaissances pour la transition écologique et solidaire (CO3) | ADEME, Fondation de France, Agropolis Fondation, Fondation Daniel & Nina Carasso, fondation Charles Léopold Mayer – FPH | Recherche Participative | 06/05/2021 | Chercheurs et organisations de la société civile qui souhaitent s’engager ensemble dans un processus de co-construction de connaissances favorisant la transition écologique et solidaire et acceptant les principes de l’expérimentation. | Thématique de l'appel resserrée sur la transformation des système agricoles et alimentaires vers plus de résilience, de durabilité environnementale et de justice sociale. Deux types de projets éligibles (soutien maximum variable) : les projets de recherche participative consolidés et les projets de recherche en émergence. |
| MobBiodiv'Restauration | OFB | Écosystèmes terrestres et continentaux | 20/04/2021 | Associations agréées au code de l'environnement, collectivités, Conservatoires botaniques nationaux. | Soutenir des actions concrètes en faveur de la restauration d’écosystèmes terrestres et continentaux |
| CASDAR Recherche Technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation 2021 | MAA | Agriculture | 01/04/2021 | Instituts techniques agricoles, agro-alimentaires, acteurs de la recherche publique, du développement agricole, de la formation (la participation des établissement d'enseignement agricole est considérée comme un atout), entreprises (le cas échéant). L'organisme chef de file est un institut technique qualifié par le MAA. | Actions de recherche technologique qui visent à apporter des solutions innovantes pour améliorer la performance des systèmes agricoles et agro-alimentaire et pour faciliter la transition vers la triple performance économique, environnementale et sociale |
| Travaux de dépollution pour la reconversion de friches | ADEME | Sites et sols pollués | 25/02/2021 | Collectivités, aménageurs, établissements publics fonciers d’État ou locaux, bailleurs sociaux, promoteurs immobiliers, ... | Dotation pour la reconversion de friches nécessitant des travaux de dépollution des sols et/ou des eaux souterraines. |
| Building a low-carbon, climate resilient future: Research and innovation in support of the European Green Deal (H2020-LC-GD-2020) | Commission Européenne | Tous - Agriculture - Aménagement - Bioéconomie - Economie circulaire - Forêt - Sites et sols pollués - Société | 26/01/2021 | Acteurs de la R&I. Le consortium doit être composé de structures indépendantes de 3 pays membres différents minimum. | Apporter les éléments de connaissances nécessaires à la mise en oeuvre du Green Deal. Plusieurs sujets en lien avec les sols : voir notre article |
| GESIPOL | ADEME | Sites et sols pollués | 15/01/2021 | Chercheurs, entreprise et bureaux d’études, maîtres d’ouvrage, collectivités. | Soutien des projets de recherche visant à l'amélioration des étapes de caractérisation des milieux et d’interprétation des résultats, de compréhension des mécanismes et des transferts de polluants, et/ou d’évaluation des expositions vers le vivant des pollutions chimiques d’origines anthropique. Importance de assurer l’opérationnalité des résultats. |
| Acte - Agriculture Climat et Territoire | ADEME | Agriculture | 15/12/2020 | Collectivités. | Cet AAP vise à accompagner les collectivités souhaitant animer une démarche air-énergie-climat en agriculture sur leur territoire avec un ensemble de partenaires de leur choix. L’accompagnement se décline en 2 phases : élaboration de la stratégie et du plan d’action; mise en œuvre du plan d’action. |
| BiodivRestore - “Conservation and restoration of degraded ecosystems and their biodiversity, including a focus on aquatic systems” | BiodivERsA et JPI Waters | Écosystèmes terrestres (tout type) | 07/12/2020 | Consortium de recherche impliquant au moins 3 organisations partenaires de 3 pays différents (dont deux pays membres de l'UE ou associés). Retrouver la liste des organisations partenaires et leurs critères d'éligibilités ici. | Vise à soutenir des projets de recherche transnationaux (3 ans) consacrés à la compréhension des processus de conservation et restauration des écosystèmes dégradés. Focus sur les écosystèmes aquatiques mais tous les environnements sont éligibles. |
| IMPACTS | ADEME | Agriculture - Economie circulaire - Sols urbains - Site et sols pollués | 01/12/2020 | acteurs publics et privés de recherche ; entreprises ; collectivités. | Soutien financier à la recherche et au développement permettant d’améliorer la connaissance de l’impact des mélanges de polluants sur le vivant, Homme et écosystèmes |
| CASDAR Innovation et Partenariat 2021 | MAA | Agriculture | 24/11/2020 | Organismes publics ou privés travaillant dans le domaine du développement agricole (chambres d'agricultures, instituts techniques, établissement d'enseignement agricoles, groupements professionnels etc.). | Actions de recherche appliquée et d'innovation dans le domaine du développement agricole et rural. |
| Belmont Forum Collaborative research Action : Towards Sustainability of Soils and Groundwater for Society (CRA Soils&GW). | Belmont Forum | Ecosystèmes terrestres (tout type) | 23/07/2020 | Consortium de recherche soutenu par au moins 3 organisations partenaires du Belmont Forum, localisée dans 3 pays différents. En France : voir l'ANR et AllEnvi | Produire la connaissance nécessaire et proposer des solutions pour le maintien du bon fonctionnement de la zone critique (sols et eaux souterraines). |
| Concours Innovation 2020 | ADEME | Agriculture - Aménagement - Sols Urbains- Sites et sols pollués | 12/05/2020 | Start-up et PME françaises. Projets portés par une entreprise unique, non collaboratifs. | Dispositif de soutien visant à soutenir des projets de recherche, développement et innovation. 5 thématiques pour cette éditions, notamment: (i) Industrie et agriculture éco-efficiente et (ii) Eau et biodiversité. |
| CASDAR Recherche Technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation 2020 | MAA | Agriculture | 01/04/2020 | Instituts techniques agricoles, agro-alimentaires, acteurs de la recherche publique, du développement agricole, de la formation (la participation des établissement d'enseignement agricole est considérée comme un atout), entreprises (le cas échéant). L'organisme chef de file est un institut technique qualifié par le MAA. | Actions de recherche technologique qui visent à apporter des solutions innovantes pour améliorer la performance des systèmes agricoles et agro-alimentaire et pour faciliter la transition vers la triple performance économique, environnementale et sociale |
| Appel à candidatures thèses | ADEME | Tous - Agriculture - Aménagement - Bioéconomie - Economie circulaire - Forêt - Sites et sols pollués - Société | 31/03/2020 | Les projets de thèse attendus doivent associer un candidat, un laboratoire d'accueil, un directeur de thèse et un partenaire cofinanceur (public ou privé) | Renforcer les capacités de recherche au plan national sur les domaines d'intervention de l'Ademe. |
| H2020 - Sustainable food security | Commission Européenne | Forêt | 22/01/2020 | Instituts de recherche ou autres structures impliquées dans la recherche ou la cartographie des sols forestiers ou des émissions de gaz à effet de serre par les sols. Au minimum 3 structures de 3 pays membres différents doivent être impliquées. | Actions de recherche et d'innovation visant à renforcer les connaissances sur les sols forestiers européens (caractéristiques typologiques, propriétés biologiques et microbiologiques, méthodes d'analyse adaptées) et sur l'impact des pratiques de gestion sur les fonctions du sol, en lien avec la capacité des sols forestiers à lutter contre le changement climatique. |
| GRAINE | ADEME | Bioéconomie | 16/12/2019 | Acteurs (publics et privés) de la recherche et entreprises. Les projets sont collaboratifs, intègre au moins un acteur de la recherche et des partenariats avec des acteurs territoriaux (ou autre) sont attendus. | Appel à projets de recherche autour de la production et la valorisation des biomasses. Objectif : soutenir un développement durable de la bioéconomie en réponse aux enjeux de la transition écologique. 3 grands axes thématiques pouvant intégrer des projets en lien avec la gestion durable des sols. Priorité aux projets de recherche à visée opérationnelle |
| CASDAR Innovation et Partenariat 2020 | MAA | Agriculture | 26/11/2019 | Organismes publics ou privés travaillant dans le domaine du développement agricole (chambres d'agricultures, instituts techniques, établissement d'enseignement agricoles, groupements professionnels etc.). | Actions de recherche appliquée et d'innovation dans le domaine du développement agricole et rural. |
| CO3 | ADEME | Recherche Participative | 25/10/2019 | Projets co-construit entre des acteurs de la recherche (chercheurs universitaires ou appartenant à des organismes de recherche) et des acteurs ancrés dans les territoires (associations, collectivités territoriales, relevant notamment de l’économie sociale et solidaire -ESS) | L'objectif principal est d'augmenter la visibilité de la recherche participative dans l'espace public. 3 axes thématiques qui peuvent intégrés des projets en lien avec les sols |
| GESIPOL | ADEME | Sites et sols pollués | 15/05/2019 | Organismes de recherche (publics ou privés), entreprises et bureaux d’études, maîtres d’ouvrage et collectivités. | Appel à Projets de Recherche sur la gestion intégrée des sites pollués : lutte contre les pollutions industrielles dont dégradation du sol et valorisation de la ressource foncière constituée par les sites et sols pollués. |
| Travaux de dépollution pour la reconversion de friches polluées | ADEME | Sites et sols pollués | 02/04/2019 | Opérateurs publics et privés (collectivités, aménageurs, …) qui développent un projet de reconversion de friches | Soutien aux travaux de reconversion de friches polluées |