Lancement des webinaires Directive "sols" !
Lancement d'une série de webinaires dédiés à la directive relative à la surveillance et à la résilience des sols
L’AFES et le RNEST lancent une série de webinaires à l’occasion de la 13e édition de la Journée Mondiale des Sols, Les webinaires Directive « sols » – Enjeux et connaissance pour la mise en œuvre de la Directive (UE) 2025/2360.
Cette série vous propose de partager sur les enjeux et les connaissances disponibles pour la transposition et la mise en œuvre, en France, de la directive européenne 2025/2360 relative à la surveillance et à la résilience des sols. Aussi appelée Soil Monitoring Law, cette directive est entrée en vigueur le 16 décembre 2025. Elle impose l’établissement d’un cadre de surveillance des sols et l’évaluation de l’état des sols dans l’ensemble de l’Union européenne. Elle intègre également des éléments relatifs à la gestion des risques associés aux sites contaminés, ainsi qu’un volet visant à soutenir la préservation et la restauration des sols dans les Etats membres.
Chaque webinaire s’intéressera à un sujet ou un thème spécifique, en lien avec la directive, sa transposition et sa future mise en œuvre (e.g. la définition de valeurs cibles et valeurs seuil, le choix d’un schéma d’échantillonnage, le choix d’indicateurs spécifiques, les solutions pour améliorer la santé d’un sol lorsqu’un descripteur ne répond aux critères de bonne santé choisis, etc.).
Les webinaires s’attacheront autant que possible à proposer une vision claire des enjeux associés aux choix de transposition relevant des Etats membres (enjeux techniques, économiques, sociétaux, …), et de l’état des connaissances mobilisables pour éclairer les prises de décisions.
Un premier webinaire centré sur la réception de la directive dans le droit français
Quelle lecture de la directive au regard de la législation existante ? Comment se texte s’inscrit-il dans l’évolution du droit à l’information ? Quels enjeux pour la planification ?
Autant de questions pour lesquelles deux juristes vous proposeront leur éclairage afin de mieux comprendre comment la directive s’inscrit dans le droit français et comment sa transposition pourrait alimenter les plans, programmes, et mesures mis en œuvre en France.
Ce premier webinaire introduit ainsi une thématique qui sera développée lors de la célébration de la Journée Mondiale des sols 2026 co-organisée par l’AFES, le GIS SOL, le RMT Sols et Territoires et le RNEST.
Pour participez, inscrivez-vous via le lien ci-dessous, et rendez-vous en ligne le 13 octobre à 14h pour écouter les interventions et échanger avec Maylis Desrousseaux, Maîtresse de conférences en aménagement de l’espace et urbanisme à l’ Ecole d’urbanisme de Paris (Lab’urba-UPEC), et Philippe Billet, Professeur agrégé de droit public et Directeur de l’Institut de droit de l’environnement – Université Lyon 3 !
En savoir plus sur la célébration de la 13e édition de la Journée Mondiale des Sols
L’AFES, le GIS SOL, le RMT Sols et Territoires et le RNEST organisent cette année encore une série d’évènements à l’occasion de la célébration de la Journée Mondiale des sols.
Ces évènements se dérouleront du 03 au 06 décembre 2026, à Grenoble et seront précédés de trois webinaires thématiques :
- Un webinaire thématique sur le tassement, organisé le 05 octobre 2026 de 14h à 16h
- Ce premier webinaire Directive “Sols” du 13 octobre 2026, portant sur la réception de la Soil Monitoring Law dans le droit français
- La conférence d’ouverture de la 13e édition de la Journée Mondiale des Sols, en ligne, le 06 novembre 2026 matin.
Pour en savoir plus sur les différents évènements et vous inscrire : rendez-vous sur la page dédiée sur le site de l’AFES

