Appel à experts – Évaluation de l’état de santé des sols en Europe

Le Centre commun de recherche (JRC) de la Commission européenne et l’Agence européenne pour l’environnement (EEA) recherchent des auteurs pour la préparation de l’évaluation de l’état de santé des sols en Europe.

Candidatures à adresser avant le 07 juillet 2023

Contribuer à l'élaboration d'un rapport scientifique sur l'état de santé des sols à destination de la Commission européenne et des politiques

Les auteurs-contributeurs appuieront le JRC et l’EEA pour :

- élaborer de sections ou parties de chapitres du rapport, en fournissant des connaissances scientifiques et techniques (sous forme de texte, de graphiques ou de données),
- veiller à ce que le rapport reflète tous les points de vue de la communauté scientifique.

Le rapport consistera en une évaluation solidement étayée et spatialisée des pressions qui pèsent sur la santé des sols, en vue de la mise en œuvre de la future loi sur la santé des sols.
Ce travail servira également de base à l’évaluation attendue pour l’Europe dans le nouveau rapport de la FAO sur l’état des ressources en sols dans le monde, prévu pour 2025 (SWSR 2025).

Déposer sa candidature en ligne avant le 07 juillet 2023

Pour contribuer à ce rapport, vous devrez soumettre votre candidature via le formulaire en ligne accessible au lien ci-dessous avant le 07 juillet 2023.

Ce formulaire nécessite de renseigner :

- Son domaine d’expertise (choix multiples)
- Son périmètre géographique (choix multiples)
- Son profil (choix unique parmi les 4 types de profils proposés dans la classification proposée par la Commission européenne)
- Une courte description libre de son profil professionnel (texte libre, environ 100 mots)

Suite de la procédure :

- Clôture de l’appel à contributions : 7 juillet
- Notification d’acceptation : 17 juillet
- Lancement du processus de rédaction : 24 juillet
- Premier version du rapport : 30 septembre
- Deuxième version du rapport : 30 novembre
- Publication du rapport : 1er trimestre 2024

14 juin 202322 juin 2023

Deux consultations ouvertes sur des projets de décrets relatifs au ZAN, jusqu’au 4 juillet

Deux consultations ouvertes jusqu'au 4 juillet sur des projets de décrets relatifs à la mise en œuvre de l'objectif ZAN

Le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a ouvert le 13 juin 2023 deux consultations publiques, portant chacune sur un décret d’ajustement relatif à la mise en œuvre de l’objectif “Zéro artificialisation nette”, dit ZAN.

Ces deux consultations, accessibles en ligne, sont ouvertes jusqu’au 4 juillet 2023.

Consultation sur le projet de décret relatif à la mise en oeuvre de la territorialisation des objectifs de gestion économe de l’espace et de lutte contre l’artificialisation des sols

La page dédiée à la consultation rappelle que le décret n° 2022-762 du 29 avril 2022 a définit de premières modalités d’application pour l’intégration et la déclinaison des objectifs de gestion économe de l’espace et de lutte contre l’artificialisation des sols dans les SRADDET.

Le projet de décret soumis à consultation vise à ajuster et complèter ces modalités pour mieux assurer la territorialisation des objectifs de sobriété foncière et l’équilibre entre le niveau d’intervention de la région d’une part, et d’autre part du bloc communal via les documents d’urbanisme.

Pour plus d’information et pour répondre à la consultation, rendez-vous sur la page dédiée.

Projet de décret relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols

Le projet de décret ajuste et complète les modalités définies dans le décret n° 2022-763 relatif à la nomenclature de l’artificialisation des sols pour la fixation et le suivi des objectifs dans les documents de planification et d’urbanisme publié le 29 avril 2022.

Le décret précise notamment que :

- Les surfaces végétalisées herbacées à usage résidentiel, de production secondaire ou tertiaire, ou d’infrastructures, même à l’abandon, sont considérées comme artificialisées.
- Les surfaces d’agriculture urbaine et les surfaces boisées ou arbustives dans l’espace urbain sont considérées comme non artificialisée de même que les surfaces végétalisées à usage de parc ou jardin public, quel que soit le type de couvert (boisé ou herbacé).
- Les surfaces végétalisées sur lesquelles seront implantées des installations de panneaux photovoltaïques pourront aussi être considérées comme non artificialisée si elles respectent certaines conditions techniques (qui devraient être fixées dans un prochain décret).

Le décret définit également les seuils de référence à partir desquels pourront être qualifiées les surfaces (50 m² pour le bâti, 2 500 m² pour les autres catégories de surface et 5 mètres de large pour les infrastructures linéaires).

Par ailleurs, le projet de décret détermine le contenu minimal du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols et apporte des précisions sur l’observatoire national de l’artificialisation des sols mis en place par l’État

Pour plus d’information et pour répondre à la consultation, rendez-vous sur la page dédiée.

26 mai 202319 juin 2023

Trois évènements européens sur les spécificités et le montage des laboratoires vivants dans la mission Sol

Dans le cadre du projet NATI00NS, trois évènements européens sont organisés entre le 22 juin et le 6 juillet pour partager aux participants des conseils et informations clés sur les laboratoires vivants dans la mission “A soil deal for Europe”. Le processus de candidatures aux appels à projets, les modèles de gouvernance ou encore les spécificités de ces laboratoires vivants, en lien avec les différents usages des sols et les objectifs de la mission, seront abordés.

L'essentiel - Comment mettre en place un laboratoire vivant ?

Le 22 juin 2023, 10h-11h30

Ce premier webinaire de la série couvre tous les aspects fondamentaux et les spécificités des laboratoires vivants dans le cadre de la mission européenne.

Gouvernance et modèles économiques pour la mise en place d'un laboratoire vivant

Le 29 juin 2023, 10h-11h30

Ce webinaire vise à faire connaître aux participants les différents types de modèles de gouvernance et comment construire un modèle de gouvernance qui intègre une variété d’acteurs.

Éléments clés et spécificités des appels à projets de la mission sol dédiés aux laboratoires vivants

Le 06 juillet 2023, 10h-11h30

Ce webinaire proposera aux participants des informations clés sur le processus de candidature aux appels à projets dédiés aux laboratoires vivants dans le cadre de la mission Horizon Europe “Un pacte pour des sols sains en Europe”.

2 mai 20232 mai 2023

Lancement officiel de la Fresque du Sol

Lancement officiel de la Fresque du Sol !

La Fresque du Sol est un atelier collaboratif réalisé en 3h qui permet de faire prendre conscience que la gestion durable des sols est un sujet complexe et transversal.

Au travers de 50 cartes, l’atelier permet de comprendre ce qu’est un sol, comment celui-ci se forme et quelles fonctions écologiques découlent de ses propriétés, pour ensuite découvrir l’ensemble des services que l’on en retire, les menaces qui rendent ces services limités dans le temps et l’espace et les actions que l’on peut engager pour préserver le fonctionnement des sols.

Les participants sont amenés à se questionner sur leurs pratiques au moyen d’un jeu de rôle reflétant la diversité des acteurs qui interagissent sur les sols, et à réfléchir à des solutions d’actions à mettre en œuvre.

Plusieurs animations sont d’ores et déjà prévues. Les dates des futures animations ainsi que les ressources nécessaires à l’organisation d’une fresque du sol sont disponibles gratuitement sur le site officiel de la fresque du sol. L’utilisation de ces ressources fait l’objet de deux licences distinctes selon votre profil (animateur professionnel ou non).

Un webinaire de lancement, disponible en ligne, a été organisé le 24 avril 2023. Le programme du webinaire était le suivant :

1. Introduction : Les sols à l’ADEME – Baptiste Perrissin Fabert – Directeur ADEME
2. Les sols, quels enjeux ? Intervention d’expert – Professeur Marc-André SELOSSE – MNHN, Univ. de Gdansk (Pologne) et de Kunming (Chine)
3. La Fresque du sol : genèse et production – Sophie RAOUS – AFES – Association Française pour l’Etude du Sol
4. La Fresque du sol : fonctionnement – Antoine Pierart – ADEME

26 avril 202326 mai 2023

Journée d’information sur les living labs dans la Mission européenne “A soil deal for Europe”

Journée d’information sur les les laboratoires vivants dans la mission “A soil deal for Europe”

Une session d’information sur les laboratoires vivants dédiés à la santé des sols a été organisée le 29 mars 2023 de 11h à 13h.
Cette session a eu lieu dans les locaux du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, dans le cadre d’une réunion du Groupe Thématique National du Cluster 6 Horizon Europe, et était ouverte à tous en distanciel.

Elle s’intègre également à la série d’évènements impulsés dans les Etats membres par le projet NATI00NS.

L’enregistrement de cette rencontre et les supports de présentation sont disponibles sur la page dédiée du site horizon-europe.gouv.fr.
L’enregistrement est également disponible sur la chaîne Youtube du projet NATI00NS, accessible ci-dessous.

Programme de la session :

- 11h : Introduction générale sur la mission – Christophe Schwartz, MESR
- 11h15 : Actualités sur la mission – Valérie Dehaudt, MESR
- 11h25 : Le projet européen PREPSOIL – Flavien Poinçot, ACTA/RNEST
- 11h40 : Le Mission board et les laboratoires vivants dans la mission – Muriel Mambrini, INRAE
- 12h20 : Les projets européens NatI00ns et HUMUS et les tuteurs nationaux – Irene Palomino, FUNDECYT-PCTEX
- 12h40 : Appels à projets en cours sur les living labs dans le cadre de la mission – Antoine Kieffer, MESR
- 12h50 : Questions et conclusion

10 mars 202311 septembre 2023

Comprendre, Protéger, Valoriser les sols agricoles – Journée PNDAR-CASDAR du 02 février 2023

Comprendre, Protéger, Valoriser les sols agricoles : journée CASDAR du 02 février 2023

Organisée le 02 février 2023 par le GIS Relance Agronomique en lien avec le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, cette journée visait à présenter les travaux de recherche et actions en lien avec les sols agricoles financés dans le cadre du PNDAR-CASDAR (le compte d’affectation spécial “Développement agricole et rural du programme national de développement agricole et rural).

Vous trouverez les vidéos replay de la journée, les présentations des intervenants et les résumés des projets CASDAR présentés sur :

le site du GIS Relance Agronomique

Au programme de la journée

Ouverte par le président du GIS Relance Agronomique et par le ministère en charge de l’agriculture, la journée a démarrée par une conférence introductive de Marc-André Selosse, Professeur du Muséum National d’Histoire Naturelle, Directeur de Recherches à l’ISYEB, Membre de l’Académie d’Agriculture de France.

La journée était ensuite consacrée à la présentation des travaux menés par des chercheurs, ingénieurs, conseillers agricoles, groupes d’agriculteurs et enseignants, autour de 4 sessions thématiques :

- Pour une meilleure compréhension des sols et de leur diversité,
- Valorisation et diffusion des connaissances sur les sols,
- Les cercles vertueux de la préservation des sols,
- De la connaissance des sols à l’évolution des pratiques culturales

L’ensemble des présentations, résumés des projets et enregistrement des échanges de cette journée sont disponibles depuis le site du GIS Relance Agronomique : https://www.gis-relance-agronomique.fr/Journees-CASDAR/Journee-Casdar-2023

26 janvier 202326 mai 2023

Le CESE adopte un avis en faveur d’une meilleure prise en compte des sols dans les politiques foncières

Le 25 janvier 2023, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté un avis intitulé “Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière”.

Comme le précise le communiqué de presse du CESE, cet avis, adopté à la majorité (111 voix pour, 15 voix contre & 7 abstentions), “se propose en premier lieu de réhabiliter la valeur du sol et d’accorder à cette valeur sa gestion et le partage de ses usages. Appuyé sur une analyse approfondie du sol et de son rôle à la fois environnemental et territorial, cet avis propose une réflexion sur l’état des lieux des sols en France et expose différents outils de politique foncière et d’urbanisme destinés à encadrer plus durablement leur utilisation”.

Cet avis, rapporté par Cécile Claveirole, formule 18 préconisations visant à

- Reconnaître le sol comme élément constitutif du patrimoine commun de la nation
- Développer la formation et la sensibilisation de tous les acteurs au rôle vital du sol
- Faire des Schémas de cohérence territoriale (SCOT) de véritables outils de gouvernance territoriale, élaborés en concertation avec les habitants et les acteurs économiques et sociaux du territoire
- Préserver les rôles écologiques, alimentaires et agronomiques des sols
- Renforcer le dispositif de taxation des plus-values issues de la vente de terrains rendus constructibles pour favoriser l’atteinte du ZAN (objet de la préconisation n°12, seule préconisation n’ayant pas fait consensus).
- Respecter le calendrier de mise en œuvre du ZAN, au regard de l’urgence environnementale

Plus d’information sur le site du CESE :

Rapport et avis : https://www.lecese.fr/travaux-publies/du-sol-au-foncier-des-fonctions-aux-usages-quelles-politique-fonciere

Présentation de l’avis à la plénière du 25 janvier 2022 : https://www.lecese.fr/actualites/quels-enjeux-pour-quelle-politique-fonciere
NB : L’avis est abordé à compter de 26:30 min dans l’enregistrement de la plénière. Le travail du CESE est présenté après une courte intervention de Claire Chenu (INRAE) sur le sol et ses fonctions.

Article lié sur notre site : https://rnest.fr/enjeux-sols-et-politique-fonciere-premieres-auditions-du-cese/

24 janvier 202326 mai 2023

Enquête européenne sur les besoins des professionnels pour une plateforme en ligne sur le carbone du sol

Une courte enquête européenne (10-15 minutes) à destination des professionnels qui travaillent sur des projets liés au carbone du sol est en cours, dans le cadre du projet ORCASA.

Le projet ORCASA

L’objectif principal du projet Horizon Europe ORCaSa est de lancer et de déployer les phases opérationnelles initiales d’un Consortium international de recherche sur le carbone du sol, qui devra établir d’ici 2024 une position internationale en tant que coordinateur de la recherche et de l’innovation sur le carbone du sol au niveau mondial.

Cela se traduira par un programme stratégique de recherche et d’innovation unique, un plan de mise en œuvre et une plateforme de connaissances (KP4SoilCarbon) au profit d’un large éventail de parties prenantes au-delà de la communauté scientifique, permettant la préparation d’un système de surveillance, déclaration et vérification (MRV) innovant, peu coûteux et reconnu au niveau international.

Plateforme KP4SoilCarbon et enquête sur les besoins des professionnels

La plateforme de connaissances KP4SoilCarbon sur le carbone du sol vise à être utile aux professionnels qui travaillent sur des projets liés au carbone du sol. Elle offrira des informations sur les recherches et les résultats pertinents, notamment les méthodologies de suivi du bilan du carbone du sol, les pratiques, les réseaux et les données.

L’approche globale de KP4SoilCarbon est basée sur les hypothèses suivantes :

1. de nombreuses plateformes de connaissances existent, ne rassemblant qu’une partie des preuves scientifiques et techniques pour différents besoins,
2. de nombreux articles scientifiques sont publiés chaque semaine sur le carbone du sol, rendant difficile pour les scientifiques et les décideurs politiques d’être à jour en matière de connaissances sur le carbone du sol,
3. la recherche et l’innovation sur le carbone du sol doivent mobiliser un large éventail de parties prenantes. C’est pourquoi KP4SoilCarbon offrira une gamme de services dédiés aux décideurs politiques, aux bailleurs de fonds, aux agriculteurs, aux forestiers, aux ONG, aux cabinets de conseil et aux chercheurs. KP4SoilCarbon servira également de point de rencontre pour la communauté de recherche et de financement des projets de carbone dans les sols afin d’aller plus loin et plus vite en tant que collectif et d’apporter une contribution significative à la lutte contre le changement climatique.

Afin d’affiner les fonctionnalités qui seront mises en œuvre dans KP4SoilCarbon, ORCaSa ont formaliser une enquête à destination des parties prenantes.
Cette enquête ne devrait prendre que 10 à 15 minutes.

24 janvier 202326 mai 2023

Surveillance des sols en Europe : rapport de l’European Environment Agency

L’Agence européenne pour l’environnement (EEA) a publié en ligne son rapport intitulé “Soil monitoring in Europe – Indicators and thresholds for soil health assessments” (Surveillance des sols en Europe – Indicateurs et seuils pour l’évaluation de la santé des sols).

Ce rapport présente un ensemble d’indicateurs communs permettant d’évaluer la santé des sols, ainsi que des seuils fondés sur le risque, afin de mieux cerner les besoins en matière de protection et de restauration des sols et de guider les politiques relatives aux sols en Europe.

Les indicateurs sélectionnés concernent le carbone organique, l’azote, le phosphore, l’acidification, la pollution, la biodiversité, l’érosion, le compactage et l’imperméabilisation du sol.

Pour chaque indicateur, le rapport de l’EEA identifie les seuils au-delà desquels le fonctionnement du sol et les services écosystémiques qu’il rend, par exemple pour la purification de l’eau ou la production alimentaire, sont affectés négativement. Ces seuils peuvent être considérés comme des points de basculement critiques pour la santé des sols et des points d’action pour la sauvegarde des sols.

Accéder au rapport (en anglais).

8 décembre 202221 juin 2023

Appels à projets 2023 de la mission “Un pacte pour des sols sains en Europe”

La Commission européenne pré-publie son programme de travail 2023-2024, comprenant notamment les appels à projets lancés en 2023 dans le cadre de la mission européenne sur la santé des sols et l’alimentation intitulée “A soil deal for Europe”.

Ces appels seront officiellement ouverts le 17 janvier 2023 jusqu’au 20 septembre 2023 (17h)

Le PCN Bio-environnement organise un webinaire de présentation de ces appels le 13 janvier 2023, 14h-16h. Informations et inscriptions sur leur page dédiée.

Ce programme de travail comprend également deux appels conjoints à la mission thématique sur la santé des sols et l’alimentation et deux autres missions européennes, l’une dédiée à la thématique Océan et l’autre à la thématique Climat.

Accéder au programme de travail (anglais)

Intitulés des appels lancés dans le cadre de la mission thématique sur la santé des sols et l'alimentation

* = type de projet (RIA = action de recherche et innovation, IA = action d’innovation ; CSA = action de coordination et support).
** : nombre pressenti de projets financés par cet appel
*** : budget prévisionnel total alloué à cet appel, en millions d’euros. Sera réparti entre les projets retenus.

- HORIZON-MISS-2023-SOIL-01-01: Discovering the subsoil
  RIA*; 2 projets**; 12 M€***
- HORIZON-MISS-2023-SOIL-01-02: Soil pollution processes – modelling and inclusion in advanced digital decision-support tools
  RIA*; 2 projets**; 14 M€***
- HORIZON-MISS-2023-SOIL-01-03: Onsite digital technologies to monitor nutrients and chemical or biological stressors in soil and plants with relevance for food safety and nutrition
  IA*; 2 projets**; 12 M€***
- HORIZON-MISS-2023-SOIL-01-04: Innovations to prevent and combat desertification
  IA*; 2 projets**; 14 M€***
- HORIZON-MISS-2023-SOIL-01-05: Soil-friendly practices in horticulture, including alternative growing media
  IA*; 2 projets**; 13 M€***
- HORIZON-MISS-2023-SOIL-01-06: Soils in spatial planning
  RIA*; 1 projet**; 7 M€***
- HORIZON-MISS-2023-SOIL-01-07: Back to earth: bringing communities and citizens closer to soil
  CSA*; 1 projet**; 6 M€***
- HORIZON-MISS-2023-SOIL-01-08: Co-creating solutions for soil health in Living Labs
  RIA*; 3 projets**; 36 M€***
- HORIZON-MISS-2023-SOIL-01-09: Carbon farming in living labs
  RIA*; 1 projet**; 12 M€***

Intitulés des deux appels liés aux sols conjoints à plusieurs missions européennes

- - HORIZON-MISS-2023-CLIMA-OCEAN-SOIL-01-01: Mission Climate adaptation, Mission Ocean & waters and Mission Soil Deal for Europe – Joint demonstration of an integrated approach to increasing landscape water retention capacity at regional scale
    IA*; 1 projet**; 15M€***
  - HORIZON-MISS-2023-OCEAN-SOIL-01-01: Mission Ocean and Waters and Mission A Soil Deal for Europe – Joint demonstration of approaches and solutions to address nutrient pollution in the landscape-river-sea system in the Mediterranean sea basin
    IA; 2 projets; 16 M€

Plus d’information sur le dispositif Horizon Europe, les appels à projets et évènements associés mais aussi des contacts et ressources pour soutenir les porteurs de projets potentiels sur horizon-europe.gouv.fr.

=> Accéder directement aux éléments dédiés au cluster thématique “Alimentation, bioéconomie, ressources naturelles, agriculture et environnement”